Mentions Légales
Informations légales relatives au site Les Saveurs du Grand Parc
1 Éditeur du site internet
Le site Les Saveurs du Grand Parc est édité par la société SPL Segapal, société publique locale de gestion des espaces publics du Rhône amont, SPL au capital de 699 949 €.
| Siège social | Chemin de la Bletta, 69120 Vaulx-en-Velin (France) |
| RCS | Lyon 316 312 594 |
| SIRET | 316 312 594 000 13 |
| N° TVA | FR 83 316 312 594 |
| Code APE (NAF) | 9329Z |
2 Coordonnées et Horaires d'ouverture
| Téléphone | 04 78 80 30 67 04 78 80 30 67 |
| Fax | 04 72 04 07 95 |
| Horaires | Du lundi au vendredi de 9h à 17h30 |
3 Responsable de la publication
Guillaume Maury
Directeur Général de la SPL Segapal
4 Conception, réalisation et maintenance du site
Arnaud Barret
Responsable communication au Service Développement de la SPL Segapal
5 Hébergement du site internet
Le site internet du Grand Parc est hébergé par la société OVH.
OVH2 rue Kellermann
59100 Roubaix - France
6 Contenus rédactionnels / Crédits photographiques / Droit à l'image
Les informations diffusées sur le site sont rédigées et illustrées par la SPL Segapal à partir des sources et contenus du Grand Parc Miribel Jonage. Les images sont la propriété de la société Segapal et du syndicat mixte Symalim.
Crédits photographiques
Droit à l'image
La SPL Segapal s'interdit expressément de procéder à une exploitation des photographies La SPL Segapal s'interdit expressément de procéder à une exploitation des photographies susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation, ni d'utiliser les photographies dans tout support ou exploitation préjudiciable, et de les transmettre à autrui.
Si toutefois vous souhaitez exercer votre droit à l'image, nous vous invitons à nous contacter par courrier ou par email : nous procéderons immédiatement au retrait de la ou des photos incriminées.
7 Propriété intellectuelle
La structure générale, ainsi que les logiciels, images animées ou fixes, sons, dessins, graphismes, photos et tous autres éléments d'illustration composant le site Internet sont de l'utilisation exclusive de la société SPL Segapal et du syndicat mixte Symalim.
⚠️ Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse de la société Segapal, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité du Grand Parc Miribel Jonage.